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L'un des fondateurs de votre association loi 1901 désire reprendre le local dont il a fait apport. La reprise des apports n'est pas un droit mais une simple faculté. C'est pourquoi ils ne peuvent être restitués aux apporteurs que dans certaines hypothèses.

Les apports effectués à une association loi 1901 peuvent-ils être restitués aux apporteurs ?

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